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    Pensées pour nous-mêmes:

    (LE MAÎTRE EST UNE IDÉE
    MAIS L’IDÉE N'EST PAS LE MAÎTRE)

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    "Ce que j'ai dans mon pantalon?
    Vous êtes bien curieux..."
    Banker with Huge Dollar Sign in Back Pocket
    Loi bancaire : 
    les contribuables ne doivent pas 
    payer pour la finance

    Jacques Généreux, 
    Jacques Sapir, 
    et Dominique Taddeï

       (...) Nous, économistes, pensons que le projet de loi de séparation bancaire présenté à l’Assemblée nationale ne fait pas ce qu’il prétend et ne protègera pas plus qu’avant les dépôts des ménages français. En réalité, il laisse libre cours aux activités spéculatives des banques et sauvegarde leur pouvoir.

       L’objectif affiché du projet consiste à sécuriser les dépôts et, pour cela, à séparer les activités de marché dangereuses des activités de crédit-dépôt. L’intention est bonne, compte tenu de l’hypertrophie des banques françaises. En effet, les actifs bancaires français représentent 340 % du PIB (contre 85 % aux États-Unis). Il existe au moins quatre banques dont la faillite peut entraîner la chute de l’ensemble du pays, contrairement à l’Allemagne qui n’en compte qu’une. Ces banques sont à la fois trop grosses pour qu’il soit possible de les laisser faire faillite (too big to fail) et «trop grosses pour être sauvées» (too big to save).

       Le secteur bancaire français présente un niveau de risque systémique parmi les plus élevés du monde : Dexia a déjà coûté 12 milliards d’euros aux contribuables français et belges et l’État vient d’y ajouter 85 milliards en garantie. Le Crédit agricole prévoit des pertes record en 2012, voisines de 6 milliards d’euros et la Société générale aurait perdu 11,9 milliards en 2008 sans le secours du contribuable américain.

       Par ailleurs, le «modèle» français se révèle défaillant dans sa tâche de financement de l’économie : seuls 10 % du bilan de nos banques sont consacrés aux prêts aux entreprises non financières et 12% aux prêts aux particuliers. Le reste relève d’opérations de marché essentiellement spéculatives : sur les 200 milliards d’obligations émises par le secteur bancaire français en 2012 pour «financer les prêts hypothécaires», seuls 22 milliards ont été distribués aux ménages et 27 milliards aux entreprises. Et combien consacrés à l’emploi, la recherche et l’investissement ?

       En supprimant la garantie publique implicite sur les produits bancaires hautement profitables et risqués que proposent les marchés, la séparation des activités spéculatives des activités dites commerciales, engagement de campagne n°7 de François Hollande, permettrait aux secondes de se consacrer intégralement au financement de l’économie réelle. En isolant les banques commerciales des humeurs des marchés, une vraie séparation permettrait de réduire le coût du financement des ménages et des entreprises. Elle ne pénaliserait que les quelques 9 000 traders et leurs dirigeants.

       Or, que fait le projet de loi actuel ? Il oblige les banques à loger certaines activités spéculatives dans des filiales, mais seulement 0,75 % à 2 % du produit net bancaire des banques est concerné par cette mesure. Toutes les activités interdites à la maison-mère (les prêts aux fonds spéculatifs, le trading à haute fréquence, etc.) sont accompagnées d’exception qui vident la loi de son contenu. Les amendements déposés pour élargir ce périmètre demeurent largement insuffisants. Le projet français reste très en-deçà de ce qui est envisagé ailleurs dans le monde, y compris dans les pays anglo-saxons ! Il est beaucoup plus faible, en particulier, que le rapport Liikanen de l’Union européenne, qui, bien que timide, a au moins le mérite d’exiger la filialisation de toutes les activités de «tenue de marché».

       À défaut de prévenir une crise, le projet de loi laisse-t-il au moins espérer que nous aurions les moyens de la guérir ? Non. Selon ce projet, les maîtres d’œuvre de l’éventuel démantèlement d’une banque française seront le gouverneur de la Banque de France et le directeur général du Trésor. Ils décideront seuls si l’État français devra aller au secours d’une banque (quitte à ruiner les Français) ou s’il conviendra de la laisser faire faillite. Les décisions seront prises sans obligation de consulter le Parlement, à l’aveugle, et au détriment du contribuable. Les 3,7 milliards prélevés sur les citoyens néerlandais, sans avoir été consultés, pour sauver sans conditions SNS Reaal, quatrième banque des Pays-Bas, sont un cas d’école qui risque de se généraliser. (...)

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    Le rejet de la politique européenne

       (...) "Le vote des Italiens se résume en trois mots : désespoir, colère, impasse. Comme dans Head-On (2004), le film de Fatih Akin [réalisateur allemand d'origine turque], les électeurs n'ont vu d'autre solution que le crash", résume Die Tageszeitung. Atterré par le score de la liste Beppe Grillo et par une majorité d'environ 55 % d'électeurs "contre l'Europe, du moins contre cette Europe, contre l'Europe de l'austérité, contre l'Europe des diktats de Bruxelles, bref, contre l'Europe de Merkel".

       C'est toute la zone euro qui est menacée par ce destin italien, analyse le quotidien berlinois. "Il serait bon que Berlin en tire des enseignements : il n'est guère possible d'obtenir démocratiquement des majorités par une politique d'austérité qui mène à la récession. Soit l'Europe change de cap - soit elle fonce droit dans le mur." (...)



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    Benoît Barvin

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